Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

L'Éveil du Sommeil

Micro-entreprise en cours d'immatriculation

Exploitante : Laurène DUPONT

Adresse professionnelle :
19 rue de l'Orée du Penet
73800 Porte-de-Savoie
France

Téléphone : 0610217675

Adresse e-mail : laurene@leveildusommeil.com

Numéro SIRET : En cours d'attribution

Numéro TVA intracommunautaire : Non applicable à ce jour

Le cas échéant : TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts.

Directrice de la publication :
Laurène DUPONT

Hébergement du site

Le site est hébergé par :

GoDaddy Operating Company, LLC

Adresse :
2155 E. GoDaddy Way
Tempe, Arizona 85284
États-Unis

Site internet :
www.godaddy.com

Téléphone :
+1 480 505 8877

Objet du site

Le site leveildusommeil.com a pour objet :

• la présentation des activités de L'Éveil du Sommeil ;

• la vente d'ebooks numériques ;

• la commercialisation de prestations d'accompagnement parental autour du sommeil de l'enfant ;

• la diffusion de contenus éducatifs et informatifs.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Sont notamment protégés :

• les textes ;

• les ebooks ;

• les guides ;

• les questionnaires ;

• les programmes d'accompagnement ;

• les vidéos ;

• les illustrations ;

• les logos ;

• la charte graphique ;

• le nom commercial « L'Éveil du Sommeil ».

Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation totale ou partielle sans autorisation écrite préalable est interdite.

Toute utilisation non autorisée pourra donner lieu à des poursuites civiles et pénales.

Responsabilité

L'Éveil du Sommeil s'efforce de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour.

Toutefois, aucune garantie n'est donnée quant à l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations publiées.

L'utilisateur demeure seul responsable de l'utilisation des informations disponibles sur le site.

Nature des prestations

Les prestations proposées par L'Éveil du Sommeil constituent un accompagnement parental à visée éducative et informative.

Elles ne constituent pas :

• un acte médical ;

• un diagnostic médical ;

• une consultation médicale ;

• un traitement ;

• une prise en charge psychologique ou paramédicale.

Les informations communiquées ne remplacent en aucun cas l'avis d'un médecin, pédiatre ou autre professionnel de santé.

Toute décision concernant la santé ou le bien-être de l'enfant demeure sous la responsabilité exclusive des parents ou représentants légaux.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.

L'Éveil du Sommeil ne peut être tenue responsable du contenu, des services ou des politiques de confidentialité de ces sites externes.

Données personnelles

Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément à la Politique de confidentialité disponible sur le site.

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Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.

Les coordonnées du médiateur compétent seront indiquées dès l'adhésion de L'Éveil du Sommeil à un dispositif de médiation de la consommation.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis aux juridictions compétentes conformément à la réglementation applicable.